Domaine Monrouby
Présentation de la marque Domaine Monrouby
Déposée le 16 janvier 2012 par la société Cave Coopérative les Costieres de Pomerols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Monrouby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine Monrouby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Monrouby est expirée depuis le 16 janvier 2022.
Cave Coopérative les Costieres de Pomerols a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634407 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30