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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative les Costieres de Pomerols
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Cap Cette
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cap Cette
Cave Coopérative les Costieres de Pomerols, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3720530
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020
Cap Cette de Cave Coopérative les Costieres de Pomerols

Présentation de la marque Cap Cette

Déposée le 10 mars 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative les Costieres de Pomerols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Cette »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative les Costieres de Pomerols domicilié(e) 0 Avenue de Florensac - 34810 - POMEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 069 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative les Costieres de Pomerols domicilié(e) 0 Avenue de Florensac - 34810 - POMEROLS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Cette est expirée depuis le 10 mars 2020.

Cave Coopérative les Costieres de Pomerols a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Monrouby


Cave Coopérative les Costieres de Pomerols, Société Coopérative Agricole - 0 Avenue de Florensac - 34810 - POMEROLS - France - SIREN 776069460


Cave Coopérative les Costieres de Pomerols - 0 Avenue de Florensac - 34810 - POMEROLS - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Vins.