Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine La Troupe
CAVE COOPERATIVE LA VIGNE BLANCHE

Numéro de dépôt :
4382434
Date de dépôt :
11/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2027
Domaine La Troupe de CAVE COOPERATIVE LA VIGNE BLANCHE

Présentation de la marque Domaine La Troupe

Déposée par voie électronique le 11 août 2017 par CAVE COOPERATIVE LA VIGNE BLANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine La Troupe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE LA VIGNE BLANCHE domicilié(e) 793 ROUTE DE LA VIGNE BLANCHE - 71260 - CLESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE LA VIGNE BLANCHE, OLIVIER DESROCHES domicilié(e) 793 ROUTE DE LA VIGNE BLANCHE - 71260 - CLESSE - France.

La marque Domaine La Troupe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine La Troupe arrivera à expiration en date du 11 août 2027.

CAVE COOPERATIVE LA VIGNE BLANCHE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Du Quart Préaux , GRAIN D'AURE , Domaine Des Deux Chemins


CAVE COOPERATIVE LA VIGNE BLANCHE - 793 ROUTE DE LA VIGNE BLANCHE - 71260 - CLESSE - France


CAVE COOPERATIVE LA VIGNE BLANCHE, OLIVIER DESROCHES - 793 ROUTE DE LA VIGNE BLANCHE - 71260 - CLESSE - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.