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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE LA ROMAINE SCA
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Terroir d'Excellence
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terroir d'Excellence
CAVE COOPERATIVE LA ROMAINE SCA

Numéro de dépôt :
3508510
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Terroir d\'Excellence de CAVE COOPERATIVE LA ROMAINE SCA

Présentation de la marque Terroir d'Excellence

Déposée le 20 juin 2007 par la société CAVE COOPERATIVE LA ROMAINE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terroir d'Excellence »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE LA ROMAINE SCA domicilié(e) QUARTIER LE COLOMBIER,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 256 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE LA ROMAINE domicilié(e) QUARTIER LE COLOMBIER,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE COOPERATIVE LA ROMAINE SCA - QUARTIER LE COLOMBIER,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France - SIREN 783256589


CAVE COOPERATIVE LA ROMAINE - QUARTIER LE COLOMBIER,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France


Inscription le 17 mars 2008 - Rejet total n°470803 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.