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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative La Malepère
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DUAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUAL
Cave Coopérative La Malepère, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3907915
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/03/2022
DUAL de Cave Coopérative La Malepère

Présentation de la marque DUAL

Déposée le 23 mars 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative La Malepère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative La Malepère domicilié(e) Cave La Malepère, Avenue des Vignerons - 11290 - Arzens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative La Malepère, M. Yann LE BRETON domicilié(e) Cave La Malepère, Avenue des Vignerons - 11290 - Arzens - France.

La marque DUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUAL est expirée depuis le 23 mars 2022.


Cave Coopérative La Malepère, Société Coopérative Agricole - Cave La Malepère, Avenue des Vignerons - 11290 - Arzens - France


Cave Coopérative La Malepère, M. Yann LE BRETON - Cave La Malepère, Avenue des Vignerons - 11290 - Arzens - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765313 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.