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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE LA GRAPPE
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DOMAINE DES CHANOINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHANOINES
CAVE COOPERATIVE LA GRAPPE

Numéro de dépôt :
1475436
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/1998
DOMAINE DES CHANOINES de CAVE COOPERATIVE LA GRAPPE

Présentation de la marque DOMAINE DES CHANOINES

Déposée le 4 juillet 1988 par CAVE COOPERATIVE LA GRAPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES CHANOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE LA GRAPPE, domicilié(e) 11160 VILLENEUVE-MINERVOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France.

La marque DOMAINE DES CHANOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHANOINES est expirée depuis le 4 juillet 1998.


CAVE COOPERATIVE LA GRAPPE - 11160 VILLENEUVE-MINERVOIS. - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Vin d'appellation d'origine Minervois controlée provenant exclusivement du domaine des CHANOINES.