Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSELET
Cave Coopérative LA FREJUSIENNE

Numéro de dépôt :
928154
Date de dépôt :
24/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JOSELET

Déposée le 24 mars 1975 par Cave Coopérative LA FREJUSIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JOSELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative LA FREJUSIENNE domicilié(e) (soc. coopérative agricole à capital variable), rue Henri-Vadon, Fréjus (Var). - France.

La marque JOSELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JOSELET est expirée depuis le 24 mars 1985.

Cave Coopérative LA FREJUSIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BRAVADOU , RISOUNET


Cave Coopérative LA FREJUSIENNE - (soc. coopérative agricole à capital variable), rue Henri-Vadon, Fréjus (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468

Vins.