Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAZERS
Cave Coopérative "LA FONTESOLE"

Numéro de dépôt :
95572478
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
16/05/2005

Présentation de la marque CHATEAU MAZERS

Déposée le 16 mai 1995 par la société Cave Coopérative "LA FONTESOLE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « CHATEAU MAZERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la société Cave Coopérative "LA FONTESOLE" domicilié(e) 16, boulevard Jules Ferry, 34320 FONTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 997 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Cave Coopérative "LA FONTESOLE" - France.

La marque CHATEAU MAZERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MAZERS est expirée depuis le 16 mai 2005.

Cave Coopérative "LA FONTESOLE" a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LATUDE , DOMAINE DES TUILIERS


Cave Coopérative "LA FONTESOLE" - 16, boulevard Jules Ferry, 34320 FONTES - France - SIREN 775997562


Monsieur le Président Cave Coopérative "LA FONTESOLE" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Vins issus de l'aire A.O.C. COTEAUX DU LANGUEDOC