Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE D'ORTUS
CAVE COOPERATIVE "LA CLAIRETTE" CEYRAS

Numéro de dépôt :
1324072
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
20/03/1995

Présentation de la marque PIERRE D'ORTUS

Déposée le 20 mars 1985 par CAVE COOPERATIVE "LA CLAIRETTE" CEYRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « PIERRE D'ORTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE "LA CLAIRETTE" CEYRAS domicilié(e) 34800 CLERMONT L'HLT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JEANJEAN, DIRECTEUR. - France.

La marque PIERRE D'ORTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE D'ORTUS est expirée depuis le 20 mars 1995.


CAVE COOPERATIVE "LA CLAIRETTE" CEYRAS - 34800 CLERMONT L'HLT - France


Mr JEANJEAN, DIRECTEUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Vins