DOMAINE SAINTE MARTHE
Présentation de la marque DOMAINE SAINTE MARTHE
Déposée le 3 août 1989 par CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE SAINTE MARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE SAINTE MARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE MARTHE est expirée depuis le 3 août 1999.
CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41