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Marques déposées par la société CAVE COOPÉRATIVE LA CARIGNANO
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DOMAINE SAINT HILAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT HILAIRE
CAVE COOPÉRATIVE LA CARIGNANO

Numéro de dépôt :
3086238
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2011

Présentation de la marque DOMAINE SAINT HILAIRE

Déposée le 2 mars 2001 par la société CAVE COOPÉRATIVE LA CARIGNANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINT HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la société CAVE COOPÉRATIVE LA CARIGNANO domicilié(e) 13, Route de Pouzolles, 34320 GABIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 999 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPÉRATIVE LA CARIGNANO - France.

La marque DOMAINE SAINT HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT HILAIRE est expirée depuis le 2 mars 2011.

CAVE COOPÉRATIVE LA CARIGNANO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FOULETIERE , DOMAINE LA GRANGE DU PIN , DOMAINE LES ANISSES , DOMAINE LA RESCLAUZE , CHATEAU DES EVEQUES DE BEZIERS A GABIAN , DOMAINE LES SIX PECHS , DOMAINE COSTE ROUGE , CHATEAU DE GABIAN , DOMAINE SAINT HILAIRE , DOMAINE LES OURTIGUES


CAVE COOPÉRATIVE LA CARIGNANO - 13, Route de Pouzolles, 34320 GABIAN - France - SIREN 775999881


CAVE COOPÉRATIVE LA CARIGNANO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée "Coteaux du Languedoc" provenant de l'exploitation dénommée "Domaine Saint Hilaire".