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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO
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DOMAINE FOULETIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FOULETIERE
CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO

Numéro de dépôt :
1588784
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
03/08/1999

Présentation de la marque DOMAINE FOULETIERE

Déposée le 3 août 1989 par CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE FOULETIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO, domicilié(e) 13 Route de Pouzolles, 34320 GABIAN - France.

La marque DOMAINE FOULETIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FOULETIERE est expirée depuis le 3 août 1999.

CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA GRANGE DU PIN , DOMAINE LES ANISSES , DOMAINE LA RESCLAUZE , CHATEAU DES EVEQUES DE BEZIERS A GABIAN , DOMAINE LES SIX PECHS , DOMAINE COSTE ROUGE , CHATEAU DE GABIAN , DOMAINE SAINT HILAIRE , DOMAINE LES OURTIGUES , DOMAINE SAINT HILAIRE


CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO - 13 Route de Pouzolles, 34320 GABIAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Vins de Pays ou d'Origine controlée "COTEAUX DU LANGUEDOC" provenant exclusivement des ténements suivants: FOULETIERE - FAUVENTOUX - CADENASSE HORTES BASSES - TONGAS - CASSAN COMBE DEL VEYRE - CHAMP DE L'AIRE - ESTAGNETTES - THONGUE - MAS ROLLAND sis à GABIAN et sur les communes limitrophes et vinifiés à la Cave Coopérative de GABIAN