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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative "L'AVENIR"
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LE BRIGANTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BRIGANTIN
Cave Coopérative "L'AVENIR" (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1383255
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
28/05/1996

Présentation de la marque LE BRIGANTIN

Déposée le 28 mai 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative "L'AVENIR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LE BRIGANTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative "L'AVENIR" domicilié(e) 11360 VILLESEQUE DES CORBIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MADERN. - France.

La marque LE BRIGANTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRIGANTIN est expirée depuis le 28 mai 1996.

Cave Coopérative "L'AVENIR" a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES DAMES , DOMAINE DE FONTANILLES , LE MIMIL , LE BEBEDOU


Cave Coopérative "L'AVENIR" (Société Coopérative Agricole) - 11360 VILLESEQUE DES CORBIERES. - France


Monsieur Jean MADERN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Vin.