DOMAINE DE FONTANILLES
Présentation de la marque DOMAINE DE FONTANILLES
Déposée le 1 août 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative "L'AVENIR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE FONTANILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE FONTANILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONTANILLES est expirée depuis le 1 août 1999.
Cave Coopérative "L'AVENIR" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-09