CLOS DES DAMES

Cave Coopérative "L'AVENIR" (Société Coopérative Agricole)

Présentation de la marque CLOS DES DAMES

Déposée le 1 août 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative "L'AVENIR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CLOS DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative "L'AVENIR" domicilié(e) 11360 VILLESEQUE DES CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MADERN - France.

La marque CLOS DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES DAMES est expirée depuis le 1 août 1999.

Cave Coopérative "L'AVENIR" a également déposé les autres marques suivantes : LE BRIGANTIN , DOMAINE DE FONTANILLES , LE MIMIL , LE BEBEDOU