DOMAINE DES PENITENTS.

CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV)

Présentation de la marque DOMAINE DES PENITENTS.

Déposée le 13 novembre 1989 par CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DES PENITENTS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV), domicilié(e) 19 Av. Ed. Babou, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jules BOUSQUET - France.

La marque DOMAINE DES PENITENTS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PENITENTS. est expirée depuis le 13 novembre 1999.

CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV a également déposé les autres marques suivantes : LA DAME DES TROIS LYS , DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES , PIERRE DE PERONNE , FONTALBE , CROIX BEAUVAL , DOMAINE DU GAROUILLA , LES VIGNOBLES DES LYS , LES VIGNOBLES DES TROIS LYS LES VIGNOBLES DES 3 LYS , DOMAINE DE SAINT JEAN DE LIROU , SERENADE