DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES
Présentation de la marque DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES
Déposée le 13 novembre 1989 par CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES est expirée depuis le 13 novembre 1999.
CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30