Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES
CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV)

Numéro de dépôt :
1645964
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
13/11/1999

Présentation de la marque DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES

Déposée le 13 novembre 1989 par CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV), domicilié(e) 19 av. Ed. Babou, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jules BOUSQUET - France.

La marque DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES est expirée depuis le 13 novembre 1999.

CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV a également déposé les autres marques suivantes : LA DAME DES TROIS LYS , PIERRE DE PERONNE , FONTALBE , CROIX BEAUVAL , DOMAINE DU GAROUILLA , LES VIGNOBLES DES LYS , LES VIGNOBLES DES TROIS LYS LES VIGNOBLES DES 3 LYS , DOMAINE DE SAINT JEAN DE LIROU , DOMAINE DES PENITENTS. , SERENADE


CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV) - 19 av. Ed. Babou, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France


Monsieur Jules BOUSQUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vins AOC Corbières