Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX BEAUVAL
CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV)

Numéro de dépôt :
1724670
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
21/08/2000
CROIX BEAUVAL de CAVE COOPERATIVE L\'ABRI (SCAV

Présentation de la marque CROIX BEAUVAL

Déposée le 21 août 1990 par CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CROIX BEAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV), domicilié(e) 19 Av. E. Babou, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude FOUNEAU - France.

La marque CROIX BEAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX BEAUVAL est expirée depuis le 21 août 2000.

CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV a également déposé les autres marques suivantes : LA DAME DES TROIS LYS , DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES , PIERRE DE PERONNE , FONTALBE , DOMAINE DU GAROUILLA , LES VIGNOBLES DES LYS , LES VIGNOBLES DES TROIS LYS LES VIGNOBLES DES 3 LYS , DOMAINE DE SAINT JEAN DE LIROU , DOMAINE DES PENITENTS. , SERENADE


CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV) - 19 Av. E. Babou, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France


Monsieur Jean-Claude FOUNEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

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