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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE SOLOGNY BERZE LA VILLE MILLY LAMARTINE
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CAVEAU LAMARTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVEAU LAMARTINE
CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE SOLOGNY BERZE LA VILLE MILLY LAMARTINE

Numéro de dépôt :
96627298
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque CAVEAU LAMARTINE

Déposée le 21 mai 1996 par CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE SOLOGNY BERZE LA VILLE MILLY LAMARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CAVEAU LAMARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE SOLOGNY BERZE LA VILLE MILLY LAMARTINE, domicilié(e) LA CROIX BLANCHE, 71960 SOLOGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE SOLOGNY BERZE LA VILLE MILLY LAMARTINE - France.

La marque CAVEAU LAMARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU LAMARTINE est expirée depuis le 21 mai 2006.


CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE SOLOGNY BERZE LA VILLE MILLY LAMARTINE - LA CROIX BLANCHE, 71960 SOLOGNY - France


CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE SOLOGNY BERZE LA VILLE MILLY LAMARTINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Vins blanc, rouge ou rosé