Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITIO
CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" ("Société Coopérative Agricole")

Numéro de dépôt :
98716027
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque TRADITIO

Déposée le 30 janvier 1998 par la société CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" ("Société Coopérative Agricole" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADITIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" ("Société Coopérative Agricole" domicilié(e) 47250 COCUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRELAUD Bernard DIRECTEUR CAVE COOPERATIVE DE COCUMONT - France.

La marque TRADITIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITIO est expirée depuis le 30 janvier 2008.

CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" ("Société Coopérative Agricole" a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS DE BONHEUR , CHATEAU BERTRINE , CHATEAU DES SORBIERS , ABBATIALE SAINT JEAN , C , MOUNICARD , MURETS CASEMAJOU , CHATEAU DE LA TOUR MOUNICARD , CHÂTEAU LABERAUDE , CHAI DES TERRASSES


CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" ("Société Coopérative Agricole") - 47250 COCUMONT - France - SIREN 782169007


Monsieur GRELAUD Bernard DIRECTEUR CAVE COOPERATIVE DE COCUMONT - France


Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Boissons alcoolisées. Appellation d'origine contrôlée.