Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MURETS CASEMAJOU
CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais"

Numéro de dépôt :
3041017
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2010

Présentation de la marque MURETS CASEMAJOU

Déposée le 11 juillet 2000 par la société CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MURETS CASEMAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" domicilié(e) (Société Coopérative Agricole), 47250 COCUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRELAUD Bernard - France.

La marque MURETS CASEMAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MURETS CASEMAJOU est expirée depuis le 11 juillet 2010.

CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS DE BONHEUR , TRADITIO , CHATEAU BERTRINE , CHATEAU DES SORBIERS , ABBATIALE SAINT JEAN , C , MOUNICARD , CHATEAU DE LA TOUR MOUNICARD , CHÂTEAU LABERAUDE , CHAI DES TERRASSES


CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" - (Société Coopérative Agricole), 47250 COCUMONT - France - SIREN 782169007


Monsieur GRELAUD Bernard - France


Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bièreso) vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, eaux de vie d'appellation contrôlée.