Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE KIOSQUE
CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3237645
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/07/2013
LE KIOSQUE de CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT

Présentation de la marque LE KIOSQUE

Déposée le 22 juillet 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE KIOSQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT domicilié(e) 47250 COCUMONT - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PERRET TAYEAU-MALGOUYAT VIGNE Avocats à la Cour domicilié(e) 12, Cours de Verdun,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque LE KIOSQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE KIOSQUE est expirée depuis le 22 juillet 2013.

CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS DE BONHEUR , TRADITIO , CHATEAU BERTRINE , CHATEAU DES SORBIERS , ABBATIALE SAINT JEAN , C , MOUNICARD , MURETS CASEMAJOU , CHATEAU DE LA TOUR MOUNICARD , CHÂTEAU LABERAUDE


CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT Société Coopérative Agricole - 47250 COCUMONT - 47250 - France - SIREN 782169007


SCP PERRET TAYEAU-MALGOUYAT VIGNE Avocats à la Cour - 12, Cours de Verdun,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée.