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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT " Côtes du Marmandais "
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BRUET MARTELLE
Demande publiée - Marque en non vigueur

BRUET MARTELLE
CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT " Côtes du Marmandais " (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
99818288
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque BRUET MARTELLE

Déposée le 11 octobre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT " Côtes du Marmandais " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUET MARTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999. .

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT " Côtes du Marmandais " domicilié(e) 47250 COCUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRELAUD Bernard DIRECTEUR CAVE COOPERATIVE DE COCUMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT " Côtes du Marmandais " a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS DE BONHEUR , TRADITIO , CHATEAU BERTRINE , CHATEAU DES SORBIERS , ABBATIALE SAINT JEAN , C , MOUNICARD , MURETS CASEMAJOU , CHATEAU DE LA TOUR MOUNICARD , CHÂTEAU LABERAUDE


CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT " Côtes du Marmandais " (Société Coopérative Agricole) - 47250 COCUMONT - France - SIREN 782169007


Monsieur GRELAUD Bernard DIRECTEUR CAVE COOPERATIVE DE COCUMONT - France


Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.