Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VESTIGIUM
CAVE COOPERATIVE DU BOURGEAIS, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3746315
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
VESTIGIUM de CAVE COOPERATIVE DU BOURGEAIS

Présentation de la marque VESTIGIUM

Déposée le 14 juin 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DU BOURGEAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VESTIGIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DU BOURGEAIS domicilié(e) 1 LOUDENAT - 33710 - GAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 899 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DU BOURGEAIS domicilié(e) 1 LOUDENAT - 33710 - GAURIAC - France.

La marque VESTIGIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VESTIGIUM est expirée depuis le 14 juin 2020.

CAVE COOPERATIVE DU BOURGEAIS a également déposé les autres marques suivantes : LEMOINE DE LEUDONAT , DOMAINE DE LOUDENAT , CB Châteaux en Bourgeais , LEMOINE DE LEUDONAT


CAVE COOPERATIVE DU BOURGEAIS, Société coopérative agricole à capital variable - 1 LOUDENAT - 33710 - GAURIAC - France - SIREN 781899927


CAVE COOPERATIVE DU BOURGEAIS - 1 LOUDENAT - 33710 - GAURIAC - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Errata de l'enregistrement - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

“ Vins d'appellation contrôlée Côtes de Bourg, Bourg et Bourgeais ”.