Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DU CELLIER DE LA COMBE D'OR
CAVE COOPERATIVE DES VINS FINS DE CRUET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3153592
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
14/03/2022
LES VIGNERONS DU CELLIER DE LA COMBE D\'OR de CAVE COOPERATIVE DES VINS FINS DE CRUET

Présentation de la marque LES VIGNERONS DU CELLIER DE LA COMBE D'OR

Déposée le 14 mars 2002 par la société CAVE COOPERATIVE DES VINS FINS DE CRUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « LES VIGNERONS DU CELLIER DE LA COMBE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES VINS FINS DE CRUET domicilié(e) 57 Place de la gare - 73800 - CRUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle COLLOMB Christelle, CAVE DES VINS FINS DE CRUET domicilié(e) 57 Place de la Gare - 73800 - CRUET - France.

La marque LES VIGNERONS DU CELLIER DE LA COMBE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIGNERONS DU CELLIER DE LA COMBE D'OR est expirée depuis le 14 mars 2022.

CAVE COOPERATIVE DES VINS FINS DE CRUET a également déposé les autres marques suivantes : GAVY


CAVE COOPERATIVE DES VINS FINS DE CRUET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 57 Place de la gare - 73800 - CRUET - France - SIREN 301165726


Mademoiselle COLLOMB Christelle, CAVE DES VINS FINS DE CRUET - 57 Place de la Gare - 73800 - CRUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495451 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

A.O.C. vin de Savoie rouge et blanc ; vin de pays d'allobrogie rouge et blanc ; vin de table rouge et blanc.