Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY
/
DOMAINE ITURRITXE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ITURRITXE
CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY

Numéro de dépôt :
92414127
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE ITURRITXE

Déposée le 8 avril 1992 par la société CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ITURRITXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY domicilié(e) 64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 362 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY - France.

La marque DOMAINE ITURRITXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ITURRITXE est expirée depuis le 8 avril 2002.

CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE PREMIA , PEYROSAT , DOMAINE MENDISOKOA , IROULEGUY LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE , DOMAINE LES TERRASSES DE L'ARRADOY , ANSA MENDI , ELORRI GRAND VIN DU PAYS BASQUE


CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY - 64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France - SIREN 782362040


CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Vins d'Appellation d'origine contrôlée