CUVEE DES JASSERIES
Présentation de la marque CUVEE DES JASSERIES
Déposée le 11 août 2004 par CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS FOREZIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES JASSERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES JASSERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308771.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES JASSERIES est expirée depuis le 11 août 2014.
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS FOREZIENS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39