Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTES DE SAUMUR
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme coopérative)

Numéro de dépôt :
1408781
Date de dépôt :
15/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1994
COMTES DE SAUMUR de CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme coopérative

Présentation de la marque COMTES DE SAUMUR

Déposée le 15 février 1984 par CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTES DE SAUMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme coopérative), domicilié(e) 49850 SAINT CYR EN BOURG. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque COMTES DE SAUMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTES DE SAUMUR est expirée depuis le 15 février 1994.

CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme coopérative a également déposé les autres marques suivantes : CABERNET PERLANT , CCVS COMTE DE LACLOTIERE , S CHATEAU DE PAS DE LOUP , METHODE CHAMPENOISE S BRUT DE SAUMUR , (Marque figurative) , CUVEE DES PLANTAGENETS , PRINCE ALEXANDRE , CHARLES DE VILLENEUVE , CUVEE DES PLANTAGENETS , CABERNET PERLANT CCVS


CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme coopérative) - 49850 SAINT CYR EN BOURG. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Vins