Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES DE VILLENEUVE
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR, société civile sous forme de coopérative

Numéro de dépôt :
1373086
Date de dépôt :
04/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2025

Présentation de la marque CHARLES DE VILLENEUVE

Déposée le 4 mars 1985 par la société CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DE VILLENEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR domicilié(e) SAINT-CYR-EN-BOURG, 49260 MONTREUIL BELLAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARLES DE VILLENEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES DE VILLENEUVE arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : CABERNET PERLANT , CCVS COMTE DE LACLOTIERE , S CHATEAU DE PAS DE LOUP , METHODE CHAMPENOISE S BRUT DE SAUMUR , (Marque figurative) , CUVEE DES PLANTAGENETS , COMTES DE SAUMUR , PRINCE ALEXANDRE , CUVEE DES PLANTAGENETS , CABERNET PERLANT CCVS


CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR, société civile sous forme de coopérative - SAINT-CYR-EN-BOURG, 49260 MONTREUIL BELLAY - France


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2005 n°2283060 - Publication au BOPI 2005-03-01

Renouvellement sans limitation n°2044678 - Publication au BOPI 1995-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2015 n°2580627 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-06

Vins , spiritueux et liqueurs, à l'exception des eaux de vie.