CHARLES DE VILLENEUVE
Présentation de la marque CHARLES DE VILLENEUVE
Déposée le 4 mars 1985 par la société CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DE VILLENEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES DE VILLENEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES DE VILLENEUVE arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2005 n°2283060 - Publication au BOPI 2005-03-01
Renouvellement sans limitation n°2044678 - Publication au BOPI 1995-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2015 n°2580627 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-06