Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCVS COMTE DE LACLOTIERE
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR

Numéro de dépôt :
1144644
Date de dépôt :
24/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CCVS COMTE DE LACLOTIERE

Déposée le 24 juillet 1980 par CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CCVS COMTE DE LACLOTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR domicilié(e) Société Civile sous forme de coopérative, Saint Cyr en Bourg, MONTREUIL BELLAY (Maine et Loire), - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque CCVS COMTE DE LACLOTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CCVS COMTE DE LACLOTIERE est expirée depuis le 24 juillet 1990.

CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : CABERNET PERLANT , S CHATEAU DE PAS DE LOUP , METHODE CHAMPENOISE S BRUT DE SAUMUR , (Marque figurative) , CUVEE DES PLANTAGENETS , COMTES DE SAUMUR , PRINCE ALEXANDRE , CHARLES DE VILLENEUVE , CUVEE DES PLANTAGENETS , CABERNET PERLANT CCVS


CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR - Société Civile sous forme de coopérative, Saint Cyr en Bourg, MONTREUIL BELLAY (Maine et Loire), - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Vins mousseux.