CCVS COMTE DE LACLOTIERE
Présentation de la marque CCVS COMTE DE LACLOTIERE
Déposée le 24 juillet 1980 par CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CCVS COMTE DE LACLOTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CCVS COMTE DE LACLOTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CCVS COMTE DE LACLOTIERE est expirée depuis le 24 juillet 1990.
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060