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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative
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CCVS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCVS
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative)

Numéro de dépôt :
1700999
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2000
CCVS de CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative

Présentation de la marque CCVS

Déposée le 19 juin 1990 par CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative), domicilié(e) SAINT-CYR-EN-BOURG, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CCVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCVS est expirée depuis le 19 juin 2000.

CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative a également déposé les autres marques suivantes : CABERNET PERLANT , CCVS COMTE DE LACLOTIERE , S CHATEAU DE PAS DE LOUP , METHODE CHAMPENOISE S BRUT DE SAUMUR , (Marque figurative) , CUVEE DES PLANTAGENETS , COMTES DE SAUMUR , PRINCE ALEXANDRE , CHARLES DE VILLENEUVE , CUVEE DES PLANTAGENETS


CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative) - SAINT-CYR-EN-BOURG, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vin mousseux excédent d'appellation de "CEPAGE CABERNET"