Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCVS
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative)

Numéro de dépôt :
1600978
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2000
CCVS de CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative

Présentation de la marque CCVS

Déposée le 6 juillet 1990 par CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative), domicilié(e) SAINT-CYR-EN-BOURG, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CCVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCVS est expirée depuis le 6 juillet 2000.

CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative a également déposé les autres marques suivantes : CABERNET PERLANT , CCVS COMTE DE LACLOTIERE , S CHATEAU DE PAS DE LOUP , METHODE CHAMPENOISE S BRUT DE SAUMUR , (Marque figurative) , CUVEE DES PLANTAGENETS , COMTES DE SAUMUR , PRINCE ALEXANDRE , CHARLES DE VILLENEUVE , CUVEE DES PLANTAGENETS


CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative) - SAINT-CYR-EN-BOURG, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

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