Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCVS
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR, SOCIETE CIVILE SOUS FORME DE COOPERATIVE, SAINT CYR EN BOURG, MONTREUIL-BELLAY (MAINE ET LOIRE)

Numéro de dépôt :
1148570
Date de dépôt :
04/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CCVS de CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR

Présentation de la marque CCVS

Déposée le 4 septembre 1980 par CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR, SOCIETE CIVILE SOUS FORME DE COOPERATIVE, SAINT CYR EN BOURG, MONTREUIL-BELLAY (MAINE ET LOIRE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque CCVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CCVS est expirée depuis le 4 septembre 1990.

CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : CABERNET PERLANT , CCVS COMTE DE LACLOTIERE , S CHATEAU DE PAS DE LOUP , METHODE CHAMPENOISE S BRUT DE SAUMUR , (Marque figurative) , CUVEE DES PLANTAGENETS , COMTES DE SAUMUR , PRINCE ALEXANDRE , CHARLES DE VILLENEUVE , CUVEE DES PLANTAGENETS


CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR, SOCIETE CIVILE SOUS FORME DE COOPERATIVE, SAINT CYR EN BOURG, MONTREUIL-BELLAY (MAINE ET LOIRE) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

VINS.