Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEIGNEURIE DU JONQUIER
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAINT-ETIENNE-DES-SORTS

Numéro de dépôt :
1673972
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2001

Présentation de la marque LA SEIGNEURIE DU JONQUIER

Déposée le 8 février 1991 par CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAINT-ETIENNE-DES-SORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SEIGNEURIE DU JONQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAINT-ETIENNE-DES-SORTS, domicilié(e) 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE - France.

La marque LA SEIGNEURIE DU JONQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEIGNEURIE DU JONQUIER est expirée depuis le 8 février 2001.

CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAINT-ETIENNE-DES-SORTS a également déposé les autres marques suivantes : LE GARIDEL CUVEE RESERVEE , LE GARIDEL , TOURAINE METHODE TRADITIONNELLE


CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAINT-ETIENNE-DES-SORTS - 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Vin A.O.C.