Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUBUIS DU ROY
CAVE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE VOUVRAY (Société Coopérative agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
1690911
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
01/08/2001

Présentation de la marque L'AUBUIS DU ROY

Déposée le 1 août 1991 par CAVE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE VOUVRAY (Société Coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « L'AUBUIS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE VOUVRAY (Société Coopérative agricole à capital variable), domicilié(e) Vallée Coquette, 37210 VOUVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY Philippe - France.

La marque L'AUBUIS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUBUIS DU ROY est expirée depuis le 1 août 2001.

CAVE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE VOUVRAY (Société Coopérative agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : TUFIER DU ROY , MARQUIS DE LOIRE , BARON TUFIER , CCPGV , VICOMTE VOUVRILLON , MAISON COQUETTE


CAVE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE VOUVRAY (Société Coopérative agricole à capital variable) - Vallée Coquette, 37210 VOUVRAY - France


THIERRY Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

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