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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES
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CHATEAU GRAND BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND BOIS
CAVE COOPERATIVE DES LEVES

Numéro de dépôt :
94501807
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2004

Présentation de la marque CHATEAU GRAND BOIS

Déposée le 12 janvier 1994 par la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRAND BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES domicilié(e) LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 924 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy Henri AZAM CAVE COOPERATIVE DES LEVES - France.

La marque CHATEAU GRAND BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRAND BOIS est expirée depuis le 12 janvier 2004.

CAVE COOPERATIVE DES LEVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE MOULIN , CHATEAU LES JACQUETS , CHATEAU CHOLETTE , CHATEAU LES FONTENELLES , CHATEAU LA TOUR PRADOTS


CAVE COOPERATIVE DES LEVES - LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France - SIREN 781924634


Monsieur Guy Henri AZAM CAVE COOPERATIVE DES LEVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU GRAND BOIS