Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAMPAUDE
CAVE COOPERATIVE DES LEVES COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3519811
Date de dépôt :
13/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2017
CHATEAU LA CHAMPAUDE de CAVE COOPERATIVE DES LEVES COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAMPAUDE

Déposée le 13 août 2007 par la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA CHAMPAUDE »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ST ANDRE LA ROQUILLE, BP 50, LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE - 33220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 924 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES LEVES domicilié(e) BP 50, LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE - 33220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAMPAUDE est expirée depuis le 13 août 2017.


CAVE COOPERATIVE DES LEVES COOPERATIVE AGRICOLE - ST ANDRE LA ROQUILLE, BP 50, LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE - 33220 - France - SIREN 781924634


CAVE COOPERATIVE DES LEVES - BP 50, LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE - 33220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°521895 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-12-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée.