Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN DES GORINS
CAVE COOPERATIVE DES LEVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1689058
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2018
MOULIN DES GORINS de CAVE COOPERATIVE DES LEVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque MOULIN DES GORINS

Déposée le 6 septembre 1988 par la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN DES GORINS »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2370433) - 33220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 924 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES LEVES domicilié(e) LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2370433) - 33220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOULIN DES GORINS est expirée depuis le 6 septembre 2018.

CAVE COOPERATIVE DES LEVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE RALE


CAVE COOPERATIVE DES LEVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE - LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2370433) - 33220 - France - SIREN 781924634


CAVE COOPERATIVE DES LEVES - LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2370433) - 33220 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370433 - Publication au BOPI 2008-04-16

Renouvellement sans limitation n°2113494 - Publication au BOPI 1998-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°521895 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-12-16

Vins bénéficiants d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: MOULIN DES GORINS