Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE
/
CHATEAU LE RALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE RALE
CAVE COOPERATIVE DES LEVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98743100
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018

Présentation de la marque CHATEAU LE RALE

Déposée le 22 juillet 1998 par la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE RALE »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2377032) - 33220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 924 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES LEVES domicilié(e) LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2377032) - 33220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE RALE est expirée depuis le 22 juillet 2018.

CAVE COOPERATIVE DES LEVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DES GORINS


CAVE COOPERATIVE DES LEVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE - LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2377032) - 33220 - France - SIREN 781924634


CAVE COOPERATIVE DES LEVES - LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2377032) - 33220 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2377032 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°521895 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-12-16

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château.