Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DES HAUTS DE GIRONDE Société Coopérative
/
SAINT MARTIN LES BERLANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT MARTIN LES BERLANDS
CAVE COOPERATIVE DES HAUTS DE GIRONDE Société Coopérative

Numéro de dépôt :
94517659
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque SAINT MARTIN LES BERLANDS

Déposée le 27 avril 1994 par la société CAVE COOPERATIVE DES HAUTS DE GIRONDE Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT MARTIN LES BERLANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES HAUTS DE GIRONDE Société Coopérative domicilié(e) "La Cafourche", 33860 MARCILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BULPORT SAAJE Conseils - Avocat - France.

La marque SAINT MARTIN LES BERLANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MARTIN LES BERLANDS est expirée depuis le 27 avril 2004.


CAVE COOPERATIVE DES HAUTS DE GIRONDE Société Coopérative - "La Cafourche", 33860 MARCILLAC - France


Alain BULPORT SAAJE Conseils - Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Vins