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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS
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DOMAINE DES QUATRES CHEMINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES QUATRES CHEMINS
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
92443472
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/11/2012

Présentation de la marque DOMAINE DES QUATRES CHEMINS

Déposée le 12 novembre 1992 par la société CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES QUATRES CHEMINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) SOCIETE CIVILE, CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2230721) - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2230721) - 69840 - France.

La marque DOMAINE DES QUATRES CHEMINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES QUATRES CHEMINS est expirée depuis le 12 novembre 2012.

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE ROUGEVY , DOMAINE DE GALLICE , DOMAINE DE SAINT VINCENT , DOMAINE DES BENONS , DOMAINE DES GRILLOTIERS , DOMAINE DE CHANTEVIGNE , DOMAINE DES GRIOTTIERS , DOMAINE DES GROSLEES , DOMAINE DE LA CONSCRIPTION , DOMAINE DE SOMMERAY


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS - SOCIETE CIVILE, CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2230721) - 69840 - France - SIREN 301165213


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2230721) - 69840 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230721 - Publication au BOPI 2002-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Vin A.O.C. du Beaujolais: BEAUJOLAIS VILLAGES JULIENAS provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DES QUATRE CHEMINS