DOMAINE DE ROUGEVY

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque DOMAINE DE ROUGEVY

Déposée le 12 novembre 1992 par la société CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE ROUGEVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) SOCIETE CIVILE, CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2230717) - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2230717) - 69840 - France.

La marque DOMAINE DE ROUGEVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE ROUGEVY est expirée depuis le 12 novembre 2012.

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GALLICE , DOMAINE DE SAINT VINCENT , DOMAINE DES BENONS , DOMAINE DES GRILLOTIERS , DOMAINE DE CHANTEVIGNE , DOMAINE DES GRIOTTIERS , DOMAINE DES GROSLEES , DOMAINE DE LA CONSCRIPTION , DOMAINE DE SOMMERAY , DOMAINE JEANNE DES CHANES