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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS
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DOMAINE DE ROUGEVY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROUGEVY
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
92443469
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/11/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE ROUGEVY

Déposée le 12 novembre 1992 par la société CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE ROUGEVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) SOCIETE CIVILE, CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2230717) - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2230717) - 69840 - France.

La marque DOMAINE DE ROUGEVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE ROUGEVY est expirée depuis le 12 novembre 2012.

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GALLICE , DOMAINE DE SAINT VINCENT , DOMAINE DES BENONS , DOMAINE DES GRILLOTIERS , DOMAINE DE CHANTEVIGNE , DOMAINE DES GRIOTTIERS , DOMAINE DES GROSLEES , DOMAINE DE LA CONSCRIPTION , DOMAINE DE SOMMERAY , DOMAINE JEANNE DES CHANES


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS - SOCIETE CIVILE, CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2230717) - 69840 - France - SIREN 301165213


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2230717) - 69840 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230717 - Publication au BOPI 2002-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Vin A.O.C. du Beaujolais: BEAUJOLAIS VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE ROUGEVY