Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GALLICE
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3256129
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
03/11/2013
DOMAINE DE GALLICE de CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque DOMAINE DE GALLICE

Déposée le 3 novembre 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE GALLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS - 69840 - France.

La marque DOMAINE DE GALLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GALLICE est expirée depuis le 3 novembre 2013.

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE ROUGEVY , DOMAINE DE SAINT VINCENT , DOMAINE DES BENONS , DOMAINE DES GRILLOTIERS , DOMAINE DE CHANTEVIGNE , DOMAINE DES GRIOTTIERS , DOMAINE DES GROSLEES , DOMAINE DE LA CONSCRIPTION , DOMAINE DE SOMMERAY , DOMAINE JEANNE DES CHANES


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS Société Coopérative Agricole - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS - 69840 - France - SIREN 301165213


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS - 69840 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Vin appellation d'origine contrôlée. Julienas. Provenant de l'exploitation exactement dénommée : domaine de Gallice.