DOMAINE DE GALLICE
Présentation de la marque DOMAINE DE GALLICE
Déposée le 3 novembre 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE GALLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE GALLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GALLICE est expirée depuis le 3 novembre 2013.
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51