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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS
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DOMAINE DE CHANTEVIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHANTEVIGNE
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3554004
Date de dépôt :
07/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/02/2018
DOMAINE DE CHANTEVIGNE de CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTEVIGNE

Déposée le 7 février 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE CHANTEVIGNE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS - 69840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHANTEVIGNE est expirée depuis le 7 février 2018.

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE ROUGEVY , DOMAINE DE GALLICE , DOMAINE DE SAINT VINCENT , DOMAINE DES BENONS , DOMAINE DES GRILLOTIERS , DOMAINE DES GRIOTTIERS , DOMAINE DES GROSLEES , DOMAINE DE LA CONSCRIPTION , DOMAINE DE SOMMERAY , DOMAINE JEANNE DES CHANES


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS Société coopérative agricole - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS - 69840 - France - SIREN 301165213


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS - 69840 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Vin appellation d'origine contrôlée Julienas provenant de l'exploitation exactement dénomée : Domaine de Chantevigne.