Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE MATHIEU D'ENVAUX
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
92443471
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/11/2022

Présentation de la marque DOMAINE MATHIEU D'ENVAUX

Déposée le 12 novembre 1992 par CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE MATHIEU D'ENVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS, SOCIETE CIVILE domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France.

La marque DOMAINE MATHIEU D'ENVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE MATHIEU D'ENVAUX est expirée depuis le 12 novembre 2022.

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES QUATRE CERISIERS , DOMAINE DE LA JOUBETTE , DOMAINE DE LA JOUBETTE , DOMAINE VAL-NEYRIE , DOMAINE DU PONT DE LA BILLETTE , DOMAINE DU CLOS DES PAQUELETS , DOMAINE CHRISTELLE D'ANGELYS , DOMAINE DE LA CROIX NEYRIE


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS, SOCIETE CIVILE - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230720 - Publication au BOPI 2002-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511928 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16

Vin A.O.C. du Beaujolais: JULIENAS provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE MATHIEU D'ENVAUX