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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS
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DOMAINE DE LA JOUBETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA JOUBETTE
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS

Numéro de dépôt :
3785317
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/11/2020
DOMAINE DE LA JOUBETTE de CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA JOUBETTE

Déposée le 26 novembre 2010 par CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE LA JOUBETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS domicilié(e) Château du Bois de la Salle Société coopérative agricole - 69840 - JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS domicilié(e) Château du Bois de la Salle - 69840 - JULIENAS - France.

La marque DOMAINE DE LA JOUBETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA JOUBETTE est expirée depuis le 26 novembre 2020.

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MATHIEU D'ENVAUX , RESERVE DES QUATRE CERISIERS , DOMAINE DE LA JOUBETTE , DOMAINE VAL-NEYRIE , DOMAINE DU PONT DE LA BILLETTE , DOMAINE DU CLOS DES PAQUELETS , DOMAINE CHRISTELLE D'ANGELYS , DOMAINE DE LA CROIX NEYRIE


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS - Château du Bois de la Salle Société coopérative agricole - 69840 - JULIENAS - France


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS - Château du Bois de la Salle - 69840 - JULIENAS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée DOMAINE DE LA JOUBETTE. Beaujolais villages. Chiroubles. Julienas. Morgon.