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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL
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DOMAINE DES ACACIAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ACACIAS
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL

Numéro de dépôt :
1648186
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
13/02/2001

Présentation de la marque DOMAINE DES ACACIAS

Déposée le 13 février 1991 par CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DES ACACIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL, domicilié(e) "Les Chevaliers", 37140 RESTIGNE - France.

La marque DOMAINE DES ACACIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ACACIAS est expirée depuis le 13 février 2001.

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL a également déposé les autres marques suivantes : MARIE DUPIN , DOMAINE DE L'ESPY , DOMAINE DE MATABRUNE , DOMAINE DE LA JAVELINE , DOMAINE DES ROSIERS , DOMAINE DE LA GRIVE


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL - "Les Chevaliers", 37140 RESTIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée de Bourgueil provenant exclusivement du domaine des acacias