Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA GRIVE
Numéro de dépôt :
1648190
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
13/02/2001
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRIVE
Déposée le 13 février 1991 par CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE LA GRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA GRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juillet 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°304258 - Publication au BOPI 2000-07-24