Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRIVE
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL

Numéro de dépôt :
1648190
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
13/02/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRIVE

Déposée le 13 février 1991 par CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE LA GRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL, domicilié(e) "Les Chevaliers", 37140 RESTIGNE - France.

La marque DOMAINE DE LA GRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL a également déposé les autres marques suivantes : MARIE DUPIN , DOMAINE DE L'ESPY , DOMAINE DE MATABRUNE , DOMAINE DES ACACIAS , DOMAINE DE LA JAVELINE , DOMAINE DES ROSIERS


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL - "Les Chevaliers", 37140 RESTIGNE - France


Inscription le 24 juillet 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°304258 - Publication au BOPI 2000-07-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée de Bourgueil provenant exclusivement du domaine de la grive