DOMAINE DES CHANORIERS
Présentation de la marque DOMAINE DES CHANORIERS
Déposée le 12 novembre 1992 par CAVE COOPERATIVE DES GRAND VINS DE JULIENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CHANORIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES CHANORIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES CHANORIERS est expirée depuis le 12 novembre 2022.
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230716 - Publication au BOPI 2002-10-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511929 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16