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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS
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COMTE DE CASTERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE CASTERA
CAVE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS

Numéro de dépôt :
96609206
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque COMTE DE CASTERA

Déposée le 31 janvier 1996 par la société CAVE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE CASTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS domicilié(e) 47200 BEAUPUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 157 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS - France.

La marque COMTE DE CASTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE CASTERA est expirée depuis le 31 janvier 2006.

CAVE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : FONTAINE ROUGE DES VIGNES VIN DE PAYS DE L'AGENAIS , CUVEE BELLES ROCHES VIN DE PAYS DE L'AGENAIS , BEAUPUY CELLIER DE BEAUPUY , BEAUPUY , RICHARD COEUR DE LION VIEILLI EN FUTS DE CHENE


CAVE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS - 47200 BEAUPUY - France - SIREN 782157713


CAVE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Inscription le 25 avril 2005 - Changement de dénomination n°411425 - Publication au BOPI 2005-04-25

Inscription le 25 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411424 - Publication au BOPI 2005-04-25

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Marmandais